République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

QUE 500
Objet renvoyé au Conseil d'Etat le 03.06.2016
QUE 500 A
Objet clos le 01.09.2016

Mémoriaux (textes et vidéos)

QUE 500-A | 1 septembre 2016 - 14h | vidéo
QUE-500-A Réponse du Conseil d'Etat à la question écrite urgente de M. Jean-Michel Bugnion : Enseignement du fait religieux, quelle est la position du Conseil d'Etat actuel ?